Consultations Biodiversité Eau Paysages
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin (…)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur des ruisseaux patrimoniaux de tête de bassin versant du Territoire de Belfort
7 janvier 2021
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) sur les « Grèves et îles du Doubs entre (…)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur les grèves et îles du Doubs entre Asnans-Beauvoisin et Choisey.
18 décembre 2020
Consultation du public - Projet de création d’un Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat Naturel sur la Cascade des Tufs des (…)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection d’habitat naturel est établi sur la cascade des Tufs et ses abords sur la commune des Planches-près-Arbois.
23 novembre 2020
Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement : Projet de desserte forestière à Septmoncel-les-Molunes et (…)
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L.411-2 du code de l’environnement. Cette demande concerne les (…)
16 juin 2020
Participation du public sur le projet d’arrêté préfectoral portant dérogation à l’article L. 411-2 du code de l’environnement : projet (…)
Demande de dérogation pour enlèvement de spécimens d'espèces végétales protégées dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Montperreux
26 mai 2020
Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur les combles de l’ancienne mairie de Cubry-les-Faverney
Bilan de la consultation du public et motivations de la décision suite à cette consultation
6 mars 2020
Consultation du public - Projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope sur les combles de l’ancienne mairie de (…)
Un projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope est établi en faveur d'une colonie de reproduction de chauves-souris - Sérotine commune (Eptesicus serotinus) - dans les combles de l’ancienne mairie de Cubry-les-Faverney.
12 février 2020
Manifestation sportive "La transjuracienne 2020" : enquête relative à la dérogation Espèces Protégées
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement adossée à la Constitution française, vous êtes invité à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L.411-2 du code de (…)
16 janvier 2020