Consultations Biodiversité Eau Paysages
Consultation du public : Transjurassienne 2019
Consultation du public relative à la manifestation sportive « La Transjurassienne 2019 » sur le massif du Jura.
29 janvier 2019
Projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon (25) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de (...)
Consultation publique : demande de dérogation concernant les espèces et les habitats d'espèces impactés par le projet urbain de quartier durable des Vaîtes à Besançon dans le département du Doubs.
14 janvier 2019
Consultation Ranaculture en Bourgogne-Franche-Comté - Dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement
Conformément à l’ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur des demandes de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de l’environnement. Ces demandes concernent les espèces protégées (...)
3 janvier 2019
Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope du Marais de Saône - Département du Doubs - Communes de (...)
Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur le marais de Saône en faveur de nombreuses espèces végétales et animales protégées.
12 décembre 2018
Consultation du public du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019 sur les enjeux de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques et les enjeux de la (...)
Le public est invité à donner son avis sur les questions importantes relatives à la qualité de l’eau, aux enjeux écologiques, à l’adaptation au changement climatique, à la sécheresse et aux inondations mais également relatives à la santé publique. Ces sujets d’actualité concernent tout un chacun. Chaque avis sera analysé et pris en compte lors de l’élaboration du (...)
7 décembre 2018