Consultations Biodiversité Eau Paysages

Consultation du public : Natura 2000 – arrêté portant approbation du document d’objectifs du site « Tourbières et Lacs de Chapelle des Bois et de (...)

23 octobre 2018

Consultation du public : Natura 2000 – arrêté portant approbation du document d’objectifs du site « Cavités à chauves-souris en Bourgogne » - (...)

23 octobre 2018

Conservatoire botanique national du Bassin parisien – Renouvellement de la dérogation à l’interdiction de collecte de semences et plants de végétaux (...)

8 octobre 2018

Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope de la grotte de Fourbanne - Département du Doubs - Commune de (...)

Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope est établi sur la grotte de Fourbanne en faveur de plusieurs espèces protégées de chauves-souris dans le département du Doubs.

3 octobre 2018

Avis de participation du public - Projet d’arrêté préfectoral portant modification à l’arrêté préfectoral de protection de biotope des Corniches (...)

19 septembre 2018

Projet de modification de l’arrêté « cadre » sur les opérations de régulation des sangliers surabondants dans la réserve naturelle nationale du Val de (...)

L’arrêté interpréfectoral n°2014-1-1207 (Cher) et n°2014344-0006 (Nièvre) du 10 décembre 2014 prescrit les conditions générales d’autorisation et d’organisation d’opérations de régulation des sangliers surabondants au sein de la réserve naturelle nationale du Val de Loire.

29 juin 2018

Projet de carrière à Chagny (71) : Enquête relative à la dérogation à l’article L411-2 du code de l’environnement

Conformément à l'ordonnance 2013-174 du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l’article L411-2 du code de (...)

19 juin 2018

Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Programme d’entretien des ouvrages d’art départementaux de la (...)

Le Conseil départemental de la Haute-Saône formule une demande de dérogation à la protection d'espèces de chiroptères impactées par le programme d'entretien annuel des ouvrages d'art du département.

14 juin 2018