Consultations Biodiversité Eau Paysages
Consultation du public - Projet de création d’une retenue collinaire à Saint-Martin-la-Patrouille - 71
Cet ouvrage a vocation de défense contre les incendies et de réserve d'eau pour alimenter le bétail en période de sécheresse.
16 décembre 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Travaux sur façade de l’aile externat Site Clémenceau du Lycée (…)
Participation du public portant sur une demande de dérogation à la protection des espèces relative à l'article L.411-2 du code de l'environnement.
9 novembre 2021
Enquête relative aux travaux sur la RCEA entre Brandon et Clermain (71)
Enquête relative à la participation du public dans le cadre de travaux routiers sur la RN79 (RCEA) entre Brandon et Clermain.
2 août 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement - Projet de centrale photovoltaïque au sol sur la commune de (…)
Le public est invité à donner son avis sur une demande de dérogation à la protection des spécimens et habitats d’espèces protégées impactés par le projet d’une centrale photovoltaïque au sol à Voulaines-les-Templiers (21).
1er juin 2021
Enquête relative à la dérogation à l’article L.411-2 du code de l’environnement : Projet de sécurisation et de mise à 2 × 2 voies de la RCEA (…)
Projet de sécurisation et de mise à 2 × 2 voies de la RCEA (RN70) entre Blanzy et Génelard dans le département de la Saône-et-Loire : vous êtes invités à donner votre avis sur une demande de dérogation à la protection des espèces (spécimens et habitats d’espèces protégées) impactées par le projet (ordonnance 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en (…)
30 avril 2021