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II. La procédure de dérogation des espèces

Biodiversité

7 décembre 2023

I. Les grands principes de la réglementation

Biodiversité

7 décembre 2023

Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de réhabilitation et de rénovation énergétique de bâtiments - Longvic (21)

Biodiversité

28 novembre 2023

Dérogation au titre de la réglementation sur les espèces protégées - Travaux relatifs au projet de turbine / pompe de Vouglans Saut-Mortier (39)

Biodiversité

28 novembre 2023

Grèves et îles du Doubs : Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope

Biodiversité

16 octobre 2023

Dérogation pour destruction d’habitats d’espèces protégées - Travaux de démolition et réhabilitation de logements - Rue des Saint-Martin - Besançon (25)

Biodiversité

4 octobre 2023

Ranaculture : dossiers de demandes pour la campagne de prélèvements 2025

Biodiversité

24 août 2023

Sigogne : la biodiversité à portée de clics

Biodiversité

6 juin 2023

Comité régional de la biodiversité

Biodiversité

14 avril 2023

Haies et bosquets : la biodiversité est l’affaire de tous !

Biodiversité

7 décembre 2021

Grand prix natura 2000 pour le blockhaus à chauves-souris

Biodiversité

19 novembre 2021

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